Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Arbitrage (droit du travail)" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-06-01T07:54:55.817ZBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f432-4332012-06-01T07:54:55.817ZLettre de Félix Balleidier, vice-président du Conseil des Prud'hommes, adressée à Pierre Charnier, suivie d'une note de Pierre Charnier.en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2062012-12-07T14:23:56.702ZCompte-rendu de conciliation d'une affaire opposant un ouvrier en soie et un menuisier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1982012-12-07T14:12:57.540ZObservations de Pierre Charnier relatives à une affaire opposant un chef d'atelier et son contremaître.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f195-1962012-12-07T14:08:51.995ZLettre adressée à Pierre Charnier dans laquelle on le prie d'arbitrer un affaire opposant un chef d'atelier et son contremaître.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1892012-12-07T14:03:22.389ZConvocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes pour concilier une affaire, suivie d'une note de ce dernier concernant Félix Bertrand, président du Conseil.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f183-1842012-12-07T13:56:48.691ZLettre du juge du tribunal de commerce adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il l'invite à se rendre chez lui pour arbitrer l'affaire qui oppose deux associés.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du tribunal de commerce, traces de cachet de cire au verso 2BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1822012-12-07T13:55:03.518ZNote de Pierre Charnier, adressée au juge du tribunal de commerce dans laquelle il déclare lui transmettre une lettre de la veuve Daudet, témoignant du caractère extrêmement urgent de l'affaire qui oppose cette dernière à son associé.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f180-1812012-12-07T13:53:37.361ZLettre de la veuve Daudet adressée à Pierre Charnier dans laquelle elle lui donne rendez-vous chez une de ces relations qui est en lien avec l'affaire qui l'oppose à son associé Gonnet.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1792012-12-07T13:50:22.820ZLettre de Pierre Charnier adressée au juge du tribunal de commerce dans laquelle il lui demande de se rendre à son domicile accompagné des autres arbitres des parties, dans l'affaire qui oppose deux associés.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f177-1782012-12-07T13:49:22.710ZLettre de la veuve Daudet adressée à Pierre Charnier dans laquelle elle le prie de venir la voir afin qu'elle lui communique une nouvelle information dans l'affaire qui l'oppose à son associé.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f175-1762012-12-07T13:47:48.943ZNotification du report de la réunion d'arbitrage du conflit qui oppose deux associés, par l'arbitre de commerce, Bellay aîné.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-1742012-12-07T13:46:58.745ZConclusions sur le conflit qui oppose deux associés.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3182012-12-07T17:19:27.689ZProcès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f317_et_3192012-12-07T17:17:03.315ZConvocation de Pierre Charnier par le Conseil des Prud'hommes pour effectuer une expertise.en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_376_f182012-05-21T15:51:13.320ZLettre adressée à Pierre Charnier par Depassio, fabricant et chansonnier, dans laquelle il lui demande de conseiller Mme Chonin, chef d'atelier, au sujet d'un conflit qui l'oppose à son apprentie Mlle Ferlay, suivie de la réponse verbale de Pierre Charnier.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f192012-05-24T09:22:39.585ZLettre adressée à Pierre Charnier par Depassio, fabricant, dans laquelle il lui demande de conseiller Mlle Verney dans un conflit qui l'oppose au marchand-fabricant qui l'employait.