Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Indemnisation" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T16:39:11.355Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f339-340 2012-05-25T10:04:02.244Z Lettre de Pierre Charnier adressée à l'avocat De la Perrière, membre de bienfaisance et d'aide au victimes des inondations, dans laquelle il plaide en faveur de l'indemnisation d'une des victimes. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f353 2012-12-10T08:12:45.635Z Lettres successives adressées aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers dans laquelle Pierre Charnier propose une technique de gestion des retards de remboursements des prêts de la Caisse. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f305 2012-05-25T08:12:34.631Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Martin Bernard, maire de Vaise, dans laquelle il lui explique comment il a écrit au préfet Arago, commissaire représentant du gouvernement provisoire, au sujet des victimes du massacre de Vaise, qui eut lieu le12 avril 1834, lors de la répression de l'insurrection canuse d'avril 1834. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-48 2012-05-21T07:39:48.006Z Notes au sujet de la question de lésion. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f274 2012-12-07T15:37:13.474Z Déclaration des droits et des devoirs des ouvriers en teinturerie travaillant en atelier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f275 2012-12-07T15:38:46.551Z Règlementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f308 2012-12-07T17:07:14.925Z Notes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once.