Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Conseils de prud'hommes" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T16:59:53.315ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3052012-12-07T16:59:53.315ZNotes de Pierre Charnier qui, sous le titre "Métiers tout montés", définit l'enjeu du montage des métiers pour les chefs d'ateliers qui risquent toujours de ne pas rentrer dans leurs frais.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3032012-12-07T16:57:03.031ZArticle concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-3012012-12-07T16:39:11.355ZLettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-2962012-12-07T16:36:43.695ZLettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle.Charnier, Pierre, 1795-1863traces de cachet de cireBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f290-2912012-12-07T16:06:38.603ZConvocation de Pierre Charnier au consulat de Sardaigne par le conseil général.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du cabinet du Consul général de Sadaigne, cachet de cire rouge au verso 2BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f29-302012-12-07T16:06:02.703ZConvocation pour le prochain Conseil des Prud'hommes par le président Gentelet, séance fixée à la demande de Pierre Charnier.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du prédient du ConseildesPrud'hommes, traces de cachet de cire au verso 2BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f282-2892012-12-07T16:04:10.023ZBrouillons de lettres de Pierre Charnier adressées à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f280-2812012-12-07T16:00:15.929ZLettre de Pierre Charnier adressée à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2732012-12-07T15:35:46.520ZLettre adressée à Pierre Charnier dans laquelle sont jetées les bases des accords à établir à travers la médiation entre les ouvriers teinturiers et leurs chefs d'ateliers.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2672012-12-07T15:26:59.699ZLettre de Pierre Charnier adressée au président de la république dans laquelle il expose les difficultés rencontrées dans la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment, ainsi que l'importance d'un tel projet.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2662012-12-07T15:26:00.284ZLettre de Pierre Charnier adressée au préfet de La Coste, dans laquelle il donne la liste des prud'hommes provisoires en bâtiment et présente la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment.en-tête du ConseildesPrud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f264-2652012-12-07T15:24:53.506ZLettre de Pierre Charnier adressée à Emmanuel Arago, préfet du Rhône, dans laquelle il lui rappelle l'historique de la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment, réitérée auprès de ce dernier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2632012-12-07T15:23:57.637ZLettre de Pierre Charnier adressée à Michel Durand, menuisier, au sujet des corrections apportées au texte de la demande pour la création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment.