Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Soie" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T16:57:57.163Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f304 2012-12-07T16:57:57.163Z Pétition dénonçant certains chefs d'ateliers qui montent des métiers sans réclamer de garanties ou d'indemnité de frais de montage. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f226 2012-12-07T14:51:37.287Z Observations sur les chutes dans la fabrication de passementerie, rédigé par Pierre Charnier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f225 2012-12-07T14:50:50.919Z Procès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f222 2012-12-07T14:47:03.731Z Copie adressée à Pierre Charnier par l'huissier du tribunal civil concernant le procès-verbal que Pierre Charnier a réalisé pour l'affaire de Jean Galy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f218-221 2012-12-07T14:41:43.512Z Constat d'expertise rédigé par Pierre Charnier BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f216-217 2012-12-07T14:40:35.178Z Lettre de Fauché, huissier audiencier, adressée à Pierre Charnier, expert, désigné par le tribunal civil pour effectuer un rapport sur l'affaire du procès en contrefaçon intenté par Jean Galy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f215 2012-12-07T14:38:16.049Z Schéma du procédé inventé par Jean Galy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f214 2012-12-07T14:36:45.118Z Procès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f212-213 2012-12-07T14:34:44.447Z Rapport destiné au Conseil des Prud'hommes au sujet d'un conflit qui oppose deux chefs d'ateliers à leur contremaître. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f206 2012-12-07T14:23:56.702Z Compte-rendu de conciliation d'une affaire opposant un ouvrier en soie et un menuisier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f205 2012-12-07T14:22:23.358Z Déposition versée à un dossier d'arbitrage, suivie de notes de Pierre Charnier sur les qualités de son collègue prud'homme, Troy, qui s'en est occupé. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f202-203 2012-12-07T14:19:26.789Z Lettre de Félix Bertrand, président du Conseil des Prud'hommes, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il le prie de se rendre auprès du détenu Joseph Louis pour entendre ses déclarations relatives à un nouveau procédé de tissage.