Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Soie" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T16:57:57.163ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3042012-12-07T16:57:57.163ZPétition dénonçant certains chefs d'ateliers qui montent des métiers sans réclamer de garanties ou d'indemnité de frais de montage.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3032012-12-07T16:57:03.031ZArticle concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2262012-12-07T14:51:37.287ZObservations sur les chutes dans la fabrication de passementerie, rédigé par Pierre Charnier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2252012-12-07T14:50:50.919ZProcès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2222012-12-07T14:47:03.731ZCopie adressée à Pierre Charnier par l'huissier du tribunal civil concernant le procès-verbal que Pierre Charnier a réalisé pour l'affaire de Jean Galy.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f218-2212012-12-07T14:41:43.512ZConstat d'expertise rédigé par Pierre CharnierBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f216-2172012-12-07T14:40:35.178ZLettre de Fauché, huissier audiencier, adressée à Pierre Charnier, expert, désigné par le tribunal civil pour effectuer un rapport sur l'affaire du procès en contrefaçon intenté par Jean Galy.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2152012-12-07T14:38:16.049ZSchéma du procédé inventé par Jean Galy.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2142012-12-07T14:36:45.118ZProcès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f212-2132012-12-07T14:34:44.447ZRapport destiné au Conseil des Prud'hommes au sujet d'un conflit qui oppose deux chefs d'ateliers à leur contremaître.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2062012-12-07T14:23:56.702ZCompte-rendu de conciliation d'une affaire opposant un ouvrier en soie et un menuisier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2052012-12-07T14:22:23.358ZDéposition versée à un dossier d'arbitrage, suivie de notes de Pierre Charnier sur les qualités de son collègue prud'homme, Troy, qui s'en est occupé.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f202-2032012-12-07T14:19:26.789ZLettre de Félix Bertrand, président du Conseil des Prud'hommes, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il le prie de se rendre auprès du détenu Joseph Louis pour entendre ses déclarations relatives à un nouveau procédé de tissage.