Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Conseils de prud'hommes" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-05-25T07:14:09.563ZBML_01MAN00101MS_RUDE_376_f2592012-05-25T07:14:09.563ZListe des membres de la première centrale du second mutuellisme, réorganisé autour du Conseil des Prud'hommes, liste dans laquelle figurent les noms et adresses de Pierre Charnier et de Bernard.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f367-3682012-05-25T10:59:44.600ZRapport du président de la société de garantie mutuelle des marchands-fabricants, contre le piquage d'once, extrait dubrochure de 6 pages, format : 23,2 cm par 14,2 cmBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f192-1932012-12-07T14:05:49.641ZConvocation de Pierre Charnier au Conseil des Prud'hommes pour l'adoption du nouveau réglement du Conseil, suivie de notes de ce dernier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f772012-05-21T09:55:56.565ZLettre de Pierre Charnier adressée au président du Conseil des Prud'hommes au sujet du disfonctionnement dudit Conseil.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1102012-12-07T11:45:00.783ZProposition d'article politique rédigé par Pierre Charnier au sujet de l'entrevue entre le couple ducal d'Aumal et celui de Parme, parent du comte de Chambord, mis en relief avec le discours prononcé par Arquillière, alors président du Conseil des Prud'hommes, le 12 septembre 1844.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f190-1912012-12-07T14:04:38.162ZConvocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes, suivie de notes de ce dernier au sujet de Félix Bertrand, président du Conseil.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f412012-05-18T11:09:57.411ZRéflexions sur les abus de la huitaine, les absences et le non-respect du remplissage des livrets d'acquis des compagnons, audience du 6 mai du Conseil des Prud'hommes.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f190-1912012-05-24T09:25:22.626ZCopie de la lettre d'Odilon Barrot concernant la libre-défense, suivie de notes de Pierre Charnier sur ce sujet.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1252012-12-07T12:06:10.666ZEssai de Pierre Charnier sur le principe de solidarité en matière de contraventions.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f148-1492012-12-07T12:58:36.730ZProposition de modification de la législation sur le logement des ouvriers et apprentis chez les chefs d'ateliers, effectuée par Pierre Charnier auprès du secrétaire général de police du département.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2482012-12-07T15:14:21.090ZExtrait du moniteur du Conseil des Prud'hommes concernant le changement d'opinion de Gabriel Delessert, préfet de police, sur l'institution prud'homale.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f108-1092012-12-07T11:44:12.627ZExpertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f532012-05-21T08:04:45.392ZRenouvellement annuel et partiel du Conseil des Prud'hommes, publié par le maire de Lyon, Jean-François Terme.Terme, Jean-François, 1791-1847