Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Conseils de prud'hommes" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T16:59:53.315Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f305 2012-12-07T16:59:53.315Z Notes de Pierre Charnier qui, sous le titre "Métiers tout montés", définit l'enjeu du montage des métiers pour les chefs d'ateliers qui risquent toujours de ne pas rentrer dans leurs frais. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 traces de cachet de cire BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f290-291 2012-12-07T16:06:38.603Z Convocation de Pierre Charnier au consulat de Sardaigne par le conseil général. Charnier, Pierre, 1795-1863 en-tête du cabinet du Consul général de Sadaigne, cachet de cire rouge au verso 2 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f29-30 2012-12-07T16:06:02.703Z Convocation pour le prochain Conseil des Prud'hommes par le président Gentelet, séance fixée à la demande de Pierre Charnier. Charnier, Pierre, 1795-1863 en-tête du prédient du Conseil des Prud'hommes, traces de cachet de cire au verso 2 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f282-289 2012-12-07T16:04:10.023Z Brouillons de lettres de Pierre Charnier adressées à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f280-281 2012-12-07T16:00:15.929Z Lettre de Pierre Charnier adressée à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f273 2012-12-07T15:35:46.520Z Lettre adressée à Pierre Charnier dans laquelle sont jetées les bases des accords à établir à travers la médiation entre les ouvriers teinturiers et leurs chefs d'ateliers. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f267 2012-12-07T15:26:59.699Z Lettre de Pierre Charnier adressée au président de la république dans laquelle il expose les difficultés rencontrées dans la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment, ainsi que l'importance d'un tel projet. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f266 2012-12-07T15:26:00.284Z Lettre de Pierre Charnier adressée au préfet de La Coste, dans laquelle il donne la liste des prud'hommes provisoires en bâtiment et présente la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment. en-tête du Conseil des Prud'hommes BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f264-265 2012-12-07T15:24:53.506Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Emmanuel Arago, préfet du Rhône, dans laquelle il lui rappelle l'historique de la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment, réitérée auprès de ce dernier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f263 2012-12-07T15:23:57.637Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Michel Durand, menuisier, au sujet des corrections apportées au texte de la demande pour la création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment.