Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Conseils de prud'hommes" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-05-25T07:14:09.563Z BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f259 2012-05-25T07:14:09.563Z Liste des membres de la première centrale du second mutuellisme, réorganisé autour du Conseil des Prud'hommes, liste dans laquelle figurent les noms et adresses de Pierre Charnier et de Bernard. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f367-368 2012-05-25T10:59:44.600Z Rapport du président de la société de garantie mutuelle des marchands-fabricants, contre le piquage d'once, extrait du brochure de 6 pages, format : 23,2 cm par 14,2 cm BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f192-193 2012-12-07T14:05:49.641Z Convocation de Pierre Charnier au Conseil des Prud'hommes pour l'adoption du nouveau réglement du Conseil, suivie de notes de ce dernier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f77 2012-05-21T09:55:56.565Z Lettre de Pierre Charnier adressée au président du Conseil des Prud'hommes au sujet du disfonctionnement dudit Conseil. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f110 2012-12-07T11:45:00.783Z Proposition d'article politique rédigé par Pierre Charnier au sujet de l'entrevue entre le couple ducal d'Aumal et celui de Parme, parent du comte de Chambord, mis en relief avec le discours prononcé par Arquillière, alors président du Conseil des Prud'hommes, le 12 septembre 1844. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f190-191 2012-12-07T14:04:38.162Z Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes, suivie de notes de ce dernier au sujet de Félix Bertrand, président du Conseil. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f41 2012-05-18T11:09:57.411Z Réflexions sur les abus de la huitaine, les absences et le non-respect du remplissage des livrets d'acquis des compagnons, audience du 6 mai du Conseil des Prud'hommes. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f190-191 2012-05-24T09:25:22.626Z Copie de la lettre d'Odilon Barrot concernant la libre-défense, suivie de notes de Pierre Charnier sur ce sujet. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f125 2012-12-07T12:06:10.666Z Essai de Pierre Charnier sur le principe de solidarité en matière de contraventions. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f148-149 2012-12-07T12:58:36.730Z Proposition de modification de la législation sur le logement des ouvriers et apprentis chez les chefs d'ateliers, effectuée par Pierre Charnier auprès du secrétaire général de police du département. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f248 2012-12-07T15:14:21.090Z Extrait du moniteur du Conseil des Prud'hommes concernant le changement d'opinion de Gabriel Delessert, préfet de police, sur l'institution prud'homale. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f108-109 2012-12-07T11:44:12.627Z Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f53 2012-05-21T08:04:45.392Z Renouvellement annuel et partiel du Conseil des Prud'hommes, publié par le maire de Lyon, Jean-François Terme. Terme, Jean-François, 1791-1847