page suivante »
23O ÉPILOGUE DE LA VENTE VERNA 1456. — Inventaire fait en 1406, par un des recteurs de l'hôpital de Crémieu, énumérant tout le mobilier, les ustensiles, les animaux domestiques et donnant l'analyse de tous les titres existant dans les archives de cet hôpital. 1457. — Donations, ventes, achats, échanges, transactions, recon- naissances de cens et servis et autres actes passés au profit de l'hôpital de.Crémieu de 1359, 1385, 1407, 1408, 1414, 1417, [422 et 1510. — 9 pièces sur parchemin. 1458. — Acte d'albergement ou emphythéose perpétuelle de fonds appartenant à l'hôpital de Crémieu, situé à Sainte-Marie de Tortaz (Jallionas) cédés en 1586 à un particulier. Echange fait en 1398 entre le recteur de l'hôpital de Crémieu et le recteur de la chapelle de Sainte-Madeleine, fondée dans le prieuré de Saint-Hippolyte de Crémieu. Vente faite en 1406, par l'hôpital de Crémieu, de fonds situés à Sainte-Marie de Tortaz. 1459. — fr'x fo'1 conclu en 1400, par les consuls de Crémieu, pour la construction d'une barbacane, au-dessus d'un portail de la ville, appelé du Moulin. Original silr parchemin avec le seing manuel du notaire. 1460. — Publication à Crémieu, d'une ordonnance de réforme des monnaies rendue en 1344, par le Dauphin Humbert II. Original sur parchemin, attaches de sceau. Document important. Sentence arbi- trale rendue en 1448, sur la prétention des habitants de Crémieu, de forcer les ouvriers de la Monnaie d'accepter la charge de Consul dont ils étaient exempts en vertu de leurs privilèges. Parchemin. 146t. — Accord conclu en 1296, au sujet des redevances dues à l'hôpital, sur un moulin de la rivière de Vanz, près des fossés neufs de la ville. Accord sur procès conclu en 1426, au sujet d'un droit de passage, reclamé par l'hôpital, Accord conclu en 1499, par arbitre au sujet d'un bois de l'hôpital. Le i e r arbitre est noble Claude Valier, citoyen de Grenoble. 1462. Prix-fait pour 110 toises de mur d'enceinte de Crémieu, accepté par deux maçons, moyennant le produit du trèzin, treizième partie du vin vendu dans la ville, en 1387. Prix fait en 1391, pour 205 toises du mur d'enceinte de Crémieu. Prix fait en 1398, pour 105 toises du mur. Quittance donnée en 1392, par un maçon, pour les travaux de la ville. 1463. — Acte de 1385, annonçant le mariage d'un frère rendu de